esms publics
03/01/2024 00:00:00 -
Répondant à une précédente tribune, Jean-René Loubat pointe la pauvreté conceptuelle et méthodologiq...... concerné essentiellement les compétences des bénéficiaires, puis les pratiques professionnelles, pour se reporter progressivement sur l’activité même des établissements et services médico-sociaux (ESMS) sous
09/11/2023 00:00:00 -
Les punaises de lit sont en recrudescence dans les lieux recevant du public et les établissements e...... Les punaises de lit sont en recrudescence dans les lieux recevant du public et les établissements et services médico-sociaux (ESMS) ne font pas exception. Comment diagnostiquer leur présence, mettre
07/09/2023 00:00:00 -
Un nouvel imbroglio "Ségur" en perspective ? Le 1er septembre, la Première ministre a annoncé des m...
05/09/2019 00:00:00 -
Pour aider à résoudre à l'amiable les conflits du travail dans les établissements sociaux et médico...... Pour aider à résoudre à l'amiable les conflits du travail dans les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) publics, un processus de médiation est instauré, cadré par une charte
12/09/2019 00:00:00 -
Une prime mensuelle de 100 euros est instaurée pour les professionnels de santé exerçant dans certa...... Une prime mensuelle de 100 euros est instaurée pour les professionnels de santé exerçant dans certains établissements sociaux et médico-sociaux publics (ESMS) à titre de délégué dans le cadre d'un
19/01/2023 00:00:00 -
Les pouvoirs publics mettent à jour le traditionnel guide national de prévention et de gestion des ...... Les pouvoirs publics mettent à jour le traditionnel guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid. Lequel rappelle les actions à déployer
12/01/2017 00:00:00 -
Dans les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) publics, le protocole d’accord du 8 mars 2...... Dans les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) publics, le protocole d’accord du 8 mars 2013 sur l’égalité professionnelle femmes-hommes doit notamment entraîner la mise en œuvre de plans
02/03/2023 00:00:00 -
Les aides disponibles pour faire face à la crise énergétique sont à nouveau détaillées. Les structu......, insistent les pouvoirs publics. Pour le bouclier tarifaire : avant le 1er septembre pour la période du 1er janvier au 30 juin 2023, et d'ici le 1er mars 2024 pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2023
27/10/2022 00:00:00 -
Après les journées nationales dédiées au numérique pour le secteur social et médico-social mi-octob......) interopérable. À ce jour, 260 projets ont été retenus permettant de financer 6 900 établissements et services (ESMS). 40 % visent l’acquisition d’une solution DUI et 60 % une mise en conformité. Ce, pour moitié
27/06/2016 12:00:00 -
A compter du 1er septembre 2016, les agents des établissements publics sociaux et médico-sociaux ex...... A compter du 1er septembre 2016, les agents des établissements publics sociaux et médico-sociaux exposés à un agent cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction bénéficieront d'un suivi
06/03/2014 00:00:00 -
Instruction DGFIP du 7 février 2014 : revient, suite au décret du 4 mai 2012, sur les modalités de ......-sociaux (ESMS) publics. Le texte rappelle le rôle du comptable public de la structure, agissant en lien avec l’agent ou le service préposé exerçant le mandat judiciaire.
29/04/2021 10:30:00 -
Face au prolongement de la crise sanitaire, un report de la publication de la nouvelle mouture de l...... Face au prolongement de la crise sanitaire, un report de la publication de la nouvelle mouture de l'évaluation des établissements sociaux et médico-sociaux en janvier 2022 est sur la table, fait
03/05/2019 12:24:08 -
Appréhender les situations de handicap mentales ou psychiques dans leur diversité; Mesurer l'impact...
25/11/2021 00:00:00 -
Le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) a émis le 19 novembre un avis fav...... Le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) a émis le 19 novembre un avis favorable sous réserve sur le projet de cahier des charges des communautés 360, dont la publication
16/09/2021 00:00:00 -
"La transformation de l’offre des établissements vers une orientation plus prononcée de services es...... des départements de France (ADF), et sera lancée une campagne de sensibilisation du grand public sur le handicap, une recommandation de l'ONU.
15/12/2021 00:00:00 -
Les établissements et services pour personnes âgées et handicapées bénéficient de crédits complément......) aux ESMS privés [1] à compter du 1er novembre 2021, et 11,5 M€ pour son application aux ESMS publics non rattachés dès le 1er octobre 2021. L’instruction apporte par ailleurs des précisions
18/08/2021 00:00:00 -
Alors que les Communautés 360 coordonnant les services du champ du handicap se mettent en place de f......Alors que les Communautés 360 coordonnant les services du champ du handicap se mettent en place de façon disparate, les acteurs guettent la publication imminente du cahier des charges. Lequel doit
16/06/2022 00:30:00 -
Avec la publication des dotations régionales limitatives et de l’instruction budgétaire, les établi...... Avec la publication des dotations régionales limitatives et de l’instruction budgétaire, les établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés
22/04/2021 00:00:00 -
Le cahier des charges de l'expérimentation d'un forfait santé dans les établissements pour enfants ....... Une phase de prototypage se déroulera sur trois mois en Haute-Garonne, avant le lancement national sur 18 mois (à compter de la publication des 80 structures sélectionnées par appel à projets). Arrêté du 16
19/12/2019 00:00:00 -
"En vue de mieux protéger leur public", les modalités de contrôle des établissements et services so...... "En vue de mieux protéger leur public", les modalités de contrôle des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) et lieux de vie et d'accueil (LVA) soumis à autorisation